Mentions légales

Identité de l’entreprise : CAP SOLEIL (sous sa marque commerciale WEBAT)

Adresse de l’entreprise : 130 rue Vauban 11000 Carcassonne

Numéro de téléphone : +33 9 80 80 61 41

Adresse e-mail : dossier.webat@gmail.com

Nom du président : Vincent Llovio

Numéro d’identification TVA : FRXX123456789

Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés) : 52809061600012

Forme juridique et montant du capital social : Société par actions simplifiée au capital de 20 000 €

Identité de l’hébergeur du site : Squarespace Ireland Limited

Adresse de l’hébergeur du site : Squarespace House, Ship Street Great Dublin 8, D08 N12C — Irlande

Mention relative à la propriété intellectuelle (facultatif) : Mention relative à la propriété intellectuelle

Clause de non-responsabilité (facultatif) : Clause de non-responsabilité

Traitement des données personnelles (Règlement général sur la protection des données) et politique relative aux cookies (facultatif) : Traitement des données personnelles (Règlement général sur la protection des données) et politique relative aux cookies